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Utilisation de marques, licence

Posté : 21 nov. 2009 16:48:48
par mozz
Je cherche des infos sur l'utilisation de marques et les licences, est ce qu'il y a des pros qui ont déjà imprimé des tee-shirts avec ce genre de partenariat avec une marque ? (par ex. une licence pour imprimer 500 tee-shirts avec tel visuel)

je voudrais avoir aussi une idée du prix que cela pourrait couter, est-ce très cher ?

mon idée est de re-imprimer des visuels de marques anciennes, certaines n'ayant plus d'activité, certaines existants encore mais le logo n'est plus le même

a t'on le droit d'imprimer des logos de marques n'existant plus, ou il reste un copyright même si la marque n'existe plus ?

est ce que les marques, par ex. au bout de 20 ans, tombe dans le domaine public et sont utilisables ?

bref si quelqu'un a des infos sur ce système de licence ca m'intéresse

Re: Utilisation de marques, licence

Posté : 21 nov. 2009 17:09:54
par daxior
principe de la propriété intellectuelle :
elle dure 70 ans apres la mort de l'auteur.

Re: Utilisation de marques, licence

Posté : 22 nov. 2009 11:40:00
par mozz
à ma connaissance, la propriété intellectuelle s'applique surtout pour tout ce qui est droit d'auteur, livre, musique, film, etc... pour ce qui est des marques je crois que ca ne fonctionne pas pareil

la question sur le domaine public était secondaire, en fait je cherche plutot des infos sur le fonctionnement des licences de marque

Re: Utilisation de marques, licence

Posté : 22 nov. 2009 19:06:44
par jgabby
Rapproche toi de l'INPI, il ont des agences un peu partout en France. Ils devraient pouvoir répondre à tes questions.

Re: Utilisation de marques, licence

Posté : 22 nov. 2009 23:29:03
par WickedLion
D'accord avec jgabby, tu as un moteur de recherche sur l'inpi où tu peux retrouver telle ou telle marque et donc savoir si c'est protégé ou pas. essaie de voir comment ça marche outre atlantique car j'ai cru comprendre que tu aimais les marques de skate ! :wink:

Re: Utilisation de marques, licence

Posté : 23 nov. 2009 16:58:20
par mozz
yep wicked tu as vu juste !! j'ai contacté prodimarques mais en fait c'est une asso, je viens de contacter l'inpi.

le fait que ce soit des marques américaines risquent d'être un problème car la législation ne doit pas être la même qu'en France

bon, de toute facon, c'est plus par curiosité qu'autre chose que je cherche à avoir des infos, prendre une licence d'une marque doit couter très très cher je suppose