Je cherche des infos sur l'utilisation de marques et les licences, est ce qu'il y a des pros qui ont déjà imprimé des tee-shirts avec ce genre de partenariat avec une marque ? (par ex. une licence pour imprimer 500 tee-shirts avec tel visuel)
je voudrais avoir aussi une idée du prix que cela pourrait couter, est-ce très cher ?
mon idée est de re-imprimer des visuels de marques anciennes, certaines n'ayant plus d'activité, certaines existants encore mais le logo n'est plus le même
a t'on le droit d'imprimer des logos de marques n'existant plus, ou il reste un copyright même si la marque n'existe plus ?
est ce que les marques, par ex. au bout de 20 ans, tombe dans le domaine public et sont utilisables ?
bref si quelqu'un a des infos sur ce système de licence ca m'intéresse
Utilisation de marques, licence
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Re: Utilisation de marques, licence
principe de la propriété intellectuelle :
elle dure 70 ans apres la mort de l'auteur.
elle dure 70 ans apres la mort de l'auteur.
Re: Utilisation de marques, licence
à ma connaissance, la propriété intellectuelle s'applique surtout pour tout ce qui est droit d'auteur, livre, musique, film, etc... pour ce qui est des marques je crois que ca ne fonctionne pas pareil
la question sur le domaine public était secondaire, en fait je cherche plutot des infos sur le fonctionnement des licences de marque
la question sur le domaine public était secondaire, en fait je cherche plutot des infos sur le fonctionnement des licences de marque
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Re: Utilisation de marques, licence
Rapproche toi de l'INPI, il ont des agences un peu partout en France. Ils devraient pouvoir répondre à tes questions.
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Re: Utilisation de marques, licence
D'accord avec jgabby, tu as un moteur de recherche sur l'inpi où tu peux retrouver telle ou telle marque et donc savoir si c'est protégé ou pas. essaie de voir comment ça marche outre atlantique car j'ai cru comprendre que tu aimais les marques de skate ! 

Re: Utilisation de marques, licence
yep wicked tu as vu juste !! j'ai contacté prodimarques mais en fait c'est une asso, je viens de contacter l'inpi.
le fait que ce soit des marques américaines risquent d'être un problème car la législation ne doit pas être la même qu'en France
bon, de toute facon, c'est plus par curiosité qu'autre chose que je cherche à avoir des infos, prendre une licence d'une marque doit couter très très cher je suppose
le fait que ce soit des marques américaines risquent d'être un problème car la législation ne doit pas être la même qu'en France
bon, de toute facon, c'est plus par curiosité qu'autre chose que je cherche à avoir des infos, prendre une licence d'une marque doit couter très très cher je suppose